Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIX
Numéro de dépôt :
1131952
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mamers
Présentation de la marque SOLEIX
Déposée le 6 juin 1979 par PATARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mamers), la marque française « SOLEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIX est expirée depuis le 6 juin 1989.
PATARD Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046